Séminare de douane et du commerce extérieur
Séminare de douane et du commerce extérieur est depuis des décennies un lieu de rencontre important pour les experts douaniers. Ce séminaire d'une journée a lieu chaque automne.
Le séminaire a été organisé cette année pour la première fois sous forme de présentiel dans le nouveau lieu de manifestation à Genève. L’événement a rencontré un vif succès et a offert aux participants une excellente occasion d’échanger avec des experts en douane et des professionnels du secteur, tout en favorisant le développement du réseau professionnel.
Sous la direction de Benoit Traisnel, les participants ont bénéficié d’informations approfondies et concrètes sur les évolutions actuelles dans les domaines des douanes et du commerce extérieur. Les thèmes suivants ont notamment été abordés :
- CBAM – mécanisme d’ajustement carbone aux frontières de l’UE :
Les entreprises suisses seront également tenues de déclarer certaines données lorsqu’elles exportent des marchandises vers l’Union européenne. - Réforme du droit douanier de l’Union européenne :
Cette réforme vise à instaurer une législation douanière harmonisée pour l’ensemble de l’UE. Actuellement, chaque État membre dispose encore de ses propres réglementations nationales. Un vaste projet de réforme a été lancé afin de favoriser cette harmonisation. - Suppression des droits de douane industriels en Suisse :
Avec l’abolition des droits de douane industriels, de nombreuses importations ne sont désormais plus soumises qu’à la TVA.
Un autre point central du séminaire concernait la digitalisation des procédures douanières dans le cadre du programme suisse de transformation DaziT ainsi que du nouveau système de gestion du trafic des marchandises Passar. Il a notamment été expliqué que :
- les déclarations en douane seront désormais déposées de manière entièrement numérique,
- les procédures d’importation, d’exportation et de transit seront traitées électroniquement,
- les données relatives au transport et aux marchandises seront saisies séparément,
- les processus seront standardisés et davantage automatisés.
Dans le cadre de Passar 3.0, l’accent a également été mis sur la poursuite de la digitalisation des procédures surveillées ainsi que des formulaires encore basés sur le papier.
Les objectifs de DaziT et de Passar comprennent notamment :
- la réduction de la charge administrative liée au papier,
- une accélération des procédures douanières,
- une meilleure traçabilité,
- un renforcement de l’automatisation,
- l’adaptation aux standards internationaux,
- ainsi qu’une plateforme numérique centralisée permettant une communication automatisée entre les entreprises, les transitaires et les autorités douanières.
Il a également été démontré que les entreprises pourront à l’avenir effectuer elles-mêmes de nombreuses opérations de dédouanement, réduisant ainsi leur dépendance vis-à-vis des agents en douane externes. Pour les PME en particulier, cela représente un potentiel d’économie important, sachant qu’un dédouanement effectué par un prestataire externe coûte en moyenne environ CHF 100.– par opération.
Un autre volet du séminaire était consacré à l’intelligence artificielle et aux possibilités qu’offre l’IA pour soutenir les entreprises dans les processus douaniers et de commerce extérieur.
Le séminaire a été complété par une visite pratique des entrepôts du Comité international de la Croix-Rouge.
Nous remercions le Comité international de la Croix-Rouge (CICR) de nous avoir permis d’utiliser ses locaux ainsi que pour la visite de l’entrepôt. Ce fut un événement très réussi, très apprécié par les participants.
